[Comités]

Retours sur les deux dernières assemblées…

 

:: Comité du 15 juin

Exceptionnellement, l’assemblée du 15 juin a débuté plus tôt avec en ouverture, l’inauguration de l’installation photovoltaïque de la salle des sports de la commune par le maire M. Reppelin et M. Abadie, président du SIGERLy.
 

La conférence 3 voix qui a suivi à la salle des fêtes de Collonges a porté sur le thème de la maîtrise de l’énergie, les aides et interactions entre l’ADEME, le Grand Lyon et le SIGERLy dans le contexte actuel (Grenelle 1 et 2).

[Si vous souhaitez télécharger le support de la conférence et l’intégralité des exposés, cliquez sur le lien]

 

 



Au cours du comité réunissant les délégués, a été adopté le bulletin n°148 de l’Assemblée du 30 mars 2011, puis ont été présentés le compte-rendu d’activités du Président, les différentes délibérations actées par le Président et le Bureau.
 

 

Ont été votées les délibérations suivantes :

› Financement par fonds de concours des travaux d'aménagement pour Communay ;

› Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2010 du budget principal et budgets annexes ;

› Rapports sur le compte administratif de l’exercice 2010 du budget principal, des budgets annexe « réseau de chaleur Sathonay Camp », « réseau de chaleur La tour de Salvagny » et des « installations photovoltaïques » ;

› Affectation du résultat de fonctionnement 2010 du budget annexe « réseau de chaleur La Tour de Salvagny » ;

› Budgets supplémentaires 2011 du budget principal, des budgets annexe « réseau de chaleur Sathonay Camp », « réseau de chaleur La tour de Salvagny » et des « installations photovoltaïques » ;

› Financement par fonds de concours de l'opération d'éclairage public à Charbonnières les Bains - avenue Général De Gaulle (angle chemin du Bois de la Lune), des travaux de dissimulation des réseaux Allée Reigue à Sathonay-Camp et de la rue Diot à Brignais ;

› Transfert de compétence optionnelle éclairage public de la commune de Limonest ;

› Actualisation de la limite supérieure du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) ;

› Convention de mise à disposition de service pour l’expertise des propositions techniques et financières des opérations de raccordement au réseau de distribution publique d’électricité ;

› Avenant n°1 au protocole d’accord en faveur de l’efficacité énergétique avec EDF ;

› Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Rhône.

Cette dernière délibération a suscité un large débat au sein de l’assemblée aboutissant à un avis défavorable à l’unanimité concernant la fusion entre le SYDER et le SIGERLy telle que proposée dans le projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Rhône.

Les raisons évoquées sont les suivantes :

  • les compétences des deux syndicats ne sont pas actuellement en cohérence ;
  • les villes de Lyon et Saint Jean d'Ardières ne sont pas citées dans le projet  ;
  • et la représentativité dans la nouvelle structure n'est pas mentionnée.


:: Comité du 12 octobre


Irigny a accueilli le SIGERLy à l’espace culturel de Champvillard. Au programme de la conférence précédant le comité : le Cluster Lumière, avec une présentation des fondements et des actions du Cluster en éclairage, les opportunités possibles avec le SIGERLy et un regard sur la technologie Led expérimentée sur quelques communes du territoire.

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Au cours du comité réunissant les délégués, a été adopté le bulletin n°149 de l’assemblée du 15 juin 2011, puis ont été présentés le compte-rendu d’activités du Président, les différentes délibérations actées par le Président et le Bureau ainsi que les CRAC (Compte-rendu d’activité du concessionnaire) pour la distribution publique d'électricité et de gaz.

 

 

Ont été votées les délibérations suivantes :

› Décision modificative n°1 au budget principal 2011 ;

› Modification de la délibération C-2011-06-15/08 - Affectation du résultat de fonctionnement 2010 du budget annexe « Réseau de chaleur de La Tour de Salvagny »;

› Décision modificative n° 1 au budget annexe "Réseau de chaleur de La Tour-de-Salvagny " ;

› Adoption du règlement de service public local de fourniture de gaz naturel pour la concession de distribution publique de gaz du SIGERLy ;

› Redevance annuelle de concession électricité R2 dite d’investissement - Émission de titres de recettes complémentaires à l’encontre d’ERDF pour R2 2010 et 2011 ;

› Admission en non valeur du produit non-recouvré (société d'assurances CREYX ET CHUZEL ASSURANCES n'est plus inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés) ;

› Modification de la délibération C-2008-04-09/05 relative aux délégations données par le Comité au Président jusqu’à la fin de son mandat ;

› Protocole transactionnel à signer avec les riverains de la chaufferie de Sathonay-Camp dans le cadre de l’exécution du marché 09.06.

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